Du seul vote utile

04/03/26 10:00 Catégories : Conseil municipal | Élections
en démocrature locale (aka L'entre-potes) :











…

N.B. « Les bulletins blancs sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc. »
blog comments powered by Disqus