Compte rendu
Un autre extrait...
29 juin 2010 11:31 Catégories : Conseil
municipal | Travaux
... du dernier compte rendu de réunion de conseil
municipal.
« BATIMENTS COMMUNAUX
Le 1er adjoint présente le compte rendu de la commission d’appel d’offre constituée par Vincent BARBONI, Robert SALLIERE, Pascal OLIVIER, Alexandre MOREAU et Michel BRUNET, concernant la réalisation des travaux en mairie.
Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité monsieur le maire à signer les marchés avec les entreprises suivantes [à lire dans le compte rendu] ».
« Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux. »... ... Non mais franchement, ça me fait une belle jambe ! Et un rappel de la nature des travaux et surtout un résumé des “critères” et des “commentaires des choix” dans le compte rendu, ça serait trop demander, pour une dépense de plus de 120 000 euros ?
« BATIMENTS COMMUNAUX
Le 1er adjoint présente le compte rendu de la commission d’appel d’offre constituée par Vincent BARBONI, Robert SALLIERE, Pascal OLIVIER, Alexandre MOREAU et Michel BRUNET, concernant la réalisation des travaux en mairie.
Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise à l’unanimité monsieur le maire à signer les marchés avec les entreprises suivantes [à lire dans le compte rendu] ».
« Il expose les critères qu’a retenu la commission et commente les choix qu’elle propose au conseil pour réaliser les travaux. »... ... Non mais franchement, ça me fait une belle jambe ! Et un rappel de la nature des travaux et surtout un résumé des “critères” et des “commentaires des choix” dans le compte rendu, ça serait trop demander, pour une dépense de plus de 120 000 euros ?
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Compte rendu enfin disponible
25 juin 2010 16:29 Catégories : Conseil
municipal
Plus de 20 jours après la dernière réunion du conseil
municipal le compte rendu est enfin disponible à
l’affichage officiel (un petit rappel...). Pour en
prendre connaissance sur MonAlbiez.com c’est
ici.
La précédente réunion du 13 mars dernier avait eu lieu à 9h00 du matin ; celle-ci a été convoquée à 21h30.
Extrait :
« Considérant l’article L1616-12 du code général des collectivités territoriales qui stipule que le compte administratif est adopté si il ne se dégage pas de majorité contre celui-ci, le conseil municipal a adopté le compte administratif de l’année 2009 au cours de la réunion du 13 mars 2010. Le représentant de l’état considérant les conditions de quorum non atteintes, demande à ce que compte administratif soit à nouveau soumis à l’approbation du Conseil Municipal. » (c’est nous qui soulignons)
Ça n’est pourtant pas faute d’avoir informé le conseil municipal, en particulier lors de la séance en question... Lire notamment à ce propos mes précédents billets :
• Comptes administratifs et budgets (31 mars 2010)
• Le quorum (25 mars 2010)
Et merci à un conseiller municipal pour son arrivée à 22h30 sans laquelle il n’y avait toujours pas le quorum pour voter ce compte administratif.
La précédente réunion du 13 mars dernier avait eu lieu à 9h00 du matin ; celle-ci a été convoquée à 21h30.
Extrait :
« Considérant l’article L1616-12 du code général des collectivités territoriales qui stipule que le compte administratif est adopté si il ne se dégage pas de majorité contre celui-ci, le conseil municipal a adopté le compte administratif de l’année 2009 au cours de la réunion du 13 mars 2010. Le représentant de l’état considérant les conditions de quorum non atteintes, demande à ce que compte administratif soit à nouveau soumis à l’approbation du Conseil Municipal. » (c’est nous qui soulignons)
Ça n’est pourtant pas faute d’avoir informé le conseil municipal, en particulier lors de la séance en question... Lire notamment à ce propos mes précédents billets :
• Comptes administratifs et budgets (31 mars 2010)
• Le quorum (25 mars 2010)
Et merci à un conseiller municipal pour son arrivée à 22h30 sans laquelle il n’y avait toujours pas le quorum pour voter ce compte administratif.
Compte rendu disponible
26 mars 2010 14:22 Catégories : Conseil
municipal
Le compte rendu de la dernière réunion du conseil
municipal (13 mars dernier) est disponible en
téléchargement. Il est légèrement différent
de celui qui a été affiché le
jour du second tour des élections régionales...
Comprenne qui pourra !
25 mars 2010 08:40 Catégories : Conseil
municipal
À la fin du compte-rendu de la séance du conseil
municipal du 13 mars dernier on peut lire la formule
lapidaire suivante, dans la rubrique des questions
diverses :
« Anthony Vesco, employé communal actuel, remplit parfaitement sa tache. »
Et à la ligne juste au dessous, il est indiqué :
« Les candidatures sont ouvertes. »
Le simple passant pourra y voir comme une contradiction... Et même celui qui suit de manière plutôt assidue les affaires communales n’y comprend pas grand chose.
Pourtant il est prévu que le compte-rendu comporte les points essentiels reproduits par le procès-verbal de séance et doit permettre aux administrés de saisir le sens et la portée réelle des délibérations prises (jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 29 octobre 1987 Lopez)
« Anthony Vesco, employé communal actuel, remplit parfaitement sa tache. »
Et à la ligne juste au dessous, il est indiqué :
« Les candidatures sont ouvertes. »
Le simple passant pourra y voir comme une contradiction... Et même celui qui suit de manière plutôt assidue les affaires communales n’y comprend pas grand chose.
Pourtant il est prévu que le compte-rendu comporte les points essentiels reproduits par le procès-verbal de séance et doit permettre aux administrés de saisir le sens et la portée réelle des délibérations prises (jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 29 octobre 1987 Lopez)
Pour bien commencer l'année
01 janvier 2010 15:00 Catégories : Conseil
municipal
Je viens de prendre connaissance du compte-rendu de
la dernière réunion du conseil municipal qui a eu
lieu le 11 décembre dernier et à laquelle 5
conseillers (sur 9) ont participé. Une fois n’est pas
coutume, je n’avais pas pu me rendre à cette réunion
(dans l’assistance, car il n’aura échappé à personne
que je ne suis pas conseiller municipal ) et suis resté jusqu’à ce matin
sans information particulière à son sujet et
notamment sans témoignage sur son déroulement.
Je ne sais d’ailleurs pas si un public était
présent à cette réunion, comme c’est le cas
depuis le début du mandat, un public souvent
plus nombreux que les conseillers eux-mêmes...
Mais cette situation inédite dans laquelle je me trouve est finalement intéressante car elle me permet de m’interroger sous un jour un peu particulier au sujet des informations que l’on peut obtenir lorsque l’on est dans la posture d’une personne qui n’a que le compte-rendu pour cela. Lire la suite...
) et suis resté jusqu’à ce matin
sans information particulière à son sujet et
notamment sans témoignage sur son déroulement.
Je ne sais d’ailleurs pas si un public était
présent à cette réunion, comme c’est le cas
depuis le début du mandat, un public souvent
plus nombreux que les conseillers eux-mêmes...
Mais cette situation inédite dans laquelle je me trouve est finalement intéressante car elle me permet de m’interroger sous un jour un peu particulier au sujet des informations que l’on peut obtenir lorsque l’on est dans la posture d’une personne qui n’a que le compte-rendu pour cela. Lire la suite...
Compte rendu disponible
27 novembre 2009 11:38 Catégories : Conseil
municipal
Le compte rendu de la dernière séance du conseil
municipal (14 novembre 2009) est disponible en
téléchargement.
Compte rendu disponible
10 octobre 2009 20:00 Catégories : Conseil
municipal
Le compte rendu de la dernière séance du conseil
municipal (19 septembre 2009) est disponible en
téléchargement.
Compte rendu disponible
11 juin 2009 11:39 Catégories : Conseil
municipal
Le compte rendu de la dernière réunion du conseil
municipal (23 mai 2009) est disponible en
téléchargement.
Un compte rendu très surprenant !
03 juin 2009 11:30 Catégories : Conseil
municipal
Quelle ne fut pas notre surprise en prenant
connaissance du compte rendu de la dernière séance du
conseil municipal !
On y trouve en effet un sujet qui non seulement ne figurait pas à l’ordre du jour mais n’a absolument pas été évoqué en séance. Et quel sujet ! La station d’épuration... Lire la suite...
On y trouve en effet un sujet qui non seulement ne figurait pas à l’ordre du jour mais n’a absolument pas été évoqué en séance. Et quel sujet ! La station d’épuration... Lire la suite...
Compte rendu disponible
23 mars 2009 16:09 Catégories : Conseil
municipal
Compte rendu disponible
05 janvier 2009 17:43 Catégories : Conseil
municipal
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du
13 décembre dernier est disponible depuis hier à
l’affichage officiel.
Il l’est aussi dans la rubrique idoine de MonAlbiez.com.
Il l’est aussi dans la rubrique idoine de MonAlbiez.com.
Toujours pas de compte rendu
18 jours après la dernière réunion du conseil
municipal.
À nouveau un petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales dont les articles n’ont pas été écrits par hasard...
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À nouveau un petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales dont les articles n’ont pas été écrits par hasard...
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Article L2121-25
En savoir plus sur cet
article...
Le compte rendu de la
séance est affiché dans la huitaine.
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31 décembre 2008 à 12h35 : le compte-rendu qui
figure à l’affichage officiel est toujours celui de
la réunion du 11 octobre alors que la dernière
réunion a eu lieu le 13 décembre dernier.
Compte rendu disponible
23 octobre 2008 14:14 Catégories : Conseil
municipal | Information
Le procès-verbal de la
réunion du conseil municipal du 11 octobre 2008
est disponible dans la rubrique idoine.
Petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales...
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Petit rappel d’un article du code général des collectivités territoriales...
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Article L2121-25
En savoir plus sur cet
article...
Le compte rendu de la
séance est affiché dans la huitaine.
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