Les comptes administratifs 2009 et les budgets 2010, principaux et “eau et assainissement”, mis à ma disposition par la mairie, sont disponibles en téléchargement.

Je ne ferai aucun commentaire aujourd’hui sur le contenu de ces documents. Leur présentation lors de la dernière séance du conseil municipal ayant été on ne peut plus confuse et succincte il me manque pour le moment de nombreux éléments d’information pour pouvoir les comprendre.

En revanche je rappelle, car cela n’est pas anodin, que le compte administratif a été voté lors de la dernière réunion du samedi 13 mars 2010 alors que le quorum n’était pas atteint. Je dois indiquer ici que c’est une information que j’ai donnée aux conseillers présents après avoir été violemment pris à parti lors de ladite réunion.

Ainsi que je l’expliquais dans un précédent billet le quorum est nécessaire au moment de chaque vote au cours de la réunion. Le maire ayant dû se retirer les conseillers municipaux se sont retrouvés à quatre pour voter le compte administratif (cf. le compte rendu). En effet le quorum est atteint avec “plus de la majorité” des membres en exercice du conseil municipal. Si l’on prend en compte une démission le nombre des conseillers en exercice est de huit. Pour avoir “plus de la majorité” il faut donc la présence de cinq conseillers municipaux et non pas quatre.

Le président de séance aurait donc dû vérifier que le quorum était atteint avant de mettre en discussion ce point à l’ordre du jour. Le quorum n’étant pas atteint, une nouvelle réunion (sans obligation de quorum) aurait dû être convoquée.

La décision du Conseil d'Etat du 11 avril 1986, commune de Louchats (requête n° 60580) précise que : « L'absence de quorum entache d'illégalité les délibérations prises lors de cette réunion ».

En résumé, sans nouvelle réunion, la délibération adoptant le compte administratif 2009 est donc illégale. Il semblerait logique que le maire en tire les conséquences normales en convoquant de nouveau le conseil municipal à ce sujet.

Mots clés : Compte administratif, Budget, Quorum

Du 19 au 23 mai 2010 :


Fête de la Nature

Cherchez l’intrus...

Mots clés : Faune, Mammifères

Dauphiné Libéré du 27 mars 2010

Mots clés : Internet, Cœur de Maurienne

Le compte rendu de la dernière réunion du conseil municipal (13 mars dernier) est disponible en téléchargement. Il est légèrement différent de celui qui a été affiché le jour du second tour des élections régionales...

Mots clés : Compte rendu

Mots clés : Station d'épuration

Le Conseil Municipal, conformément à l’article L.2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales entend, débat et arrête le compte de gestion du Receveur. Il s’agit là d’un préalable obligatoire au vote du compte administratif qui constitue l’arrêté définitif des comptes de l’exercice budgétaire.

Cette année le compte de gestion a purement et simplement été oublié de l’ordre du jour de la convocation et le maire l’a cependant mis au vote après celui du compte administratif. Simple détail nous dira-t-on... Dans quels cas respecte-t-on ou ne respecte-t-on pas le Code Général des Collectivités Territoriales à Albiez le Jeune finalement ?

Mots clés : Compte de gestion

Mots clés : Faune, Batraciens

À la fin du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 13 mars dernier on peut lire la formule lapidaire suivante, dans la rubrique des questions diverses :

« Anthony Vesco, employé communal actuel, remplit parfaitement sa tache. »

Et à la ligne juste au dessous, il est indiqué :

« Les candidatures sont ouvertes. »

Le simple passant pourra y voir comme une contradiction... Et même celui qui suit de manière plutôt assidue les affaires communales n’y comprend pas grand chose.

Pourtant il est prévu que le compte-rendu comporte les points essentiels reproduits par le procès-verbal de séance et doit permettre aux administrés de saisir le sens et la portée réelle des délibérations prises (jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 29 octobre 1987 Lopez)

Mots clés : Compte rendu

Définition du quorum : c’est le nombre minimum de conseillers municipaux qui doivent être physiquement présents lors de la séance du conseil municipal pour que celui-ci puisse délibérer valablement. Lire la suite...

Mots clés : Quorum

En mars 2008, la profession de foi de l’« équipe » en place depuis au conseil municipal mentionnait :

« Une association foncière pastorale à vocation agricole, AFP, est à l'étude. Pour le moment, celle-ci attend les résultats du zonage définitif du PLU pour continuer à se former. Nous sommes favorables à cette initiative dans la limite de l'impact que pourrait avoir l'activité agricole sur la situation actuelle environnementale. C'est pourquoi, nous proposons que le choix des terrains, leur exploitation et leur devenir soit préalablement discuté entre les agriculteurs concernés, les propriétaires fonciers ainsi que la commune afin de veiller à l'impact et au bon usage des terrains concernés dans le cadre d'une exploitation pastorale respectueuse des propriétaires. »

Je ferai remarquer que l’AFP n’est pas qu’à vocation agricole. Elle peut aussi être à la fois à vocation forestière... Le PLU étant en vigueur on peut penser que rien ne s’oppose plus désormais à ce que le conseil municipal fasse avancer ce projet auquel ses membres se disaient favorables.

Mots clés : AFP, Profession de foi

À l’occasion d’un rangement de printemps j’ai retrouvé cette première édition d’un livre poignant qui raconte la vie hors du commun d’un médecin charismatique toujours présent dans la mémoire de très nombreux Mauriennais et d’Albiens. Le récit d’une autre époque qu’il est sans doute bon de donner à lire aux jeunes générations... Sa dernière édition est disponible chez des commerçants en ligne et sans doute dans les bonnes librairies.


« Au moment où il a dicté ce texte à sa fille, en 1990, le docteur Berger était le plus vieux médecin de Maurienne, voire de France ! Il aimait tant la médecine qu'il l'a exercée jusqu'au bout.
A 85 ans, en juillet 1993, à bout de force, il a dû cesser son travail, et il est mort trois mois plus tard. A travers ce témoignage sur la médecine et la vie dans les Alpes avant et après la guerre (de 1934 à 1960 environ), on peut lire une grande histoire d'amour entre un médecin étranger et son pays d'adoption. »

qui vient d’émerger aujourd’hui de la neige avec le retour d’un peu de chaleur.




Cliquez sur la seconde photo...

Mots clés : Faune, Batraciens

Rendez-vous ici.

Mots clés : Internet

Selon une “liste rouge” de l’IUCN (Union Internationale pour la conservation de la Nature) établie à la demande de la Commission européenne, ça serait le cas de 9% de leurs espèces comme 11% des coléoptères saproxyliques et 14% des libellules qui sont menacés d’extinction en Europe.

« Pourquoi s’intéresser à ces espèces ? Parce que ces organismes qui semblent communs à tout européen font aussi partie de la biodiversité et que leur caractère ordinaire ne doit pas les écarter des efforts de suivi et de préservation, bien au contraire. »

À lire sur Futura-Sciences.

Nous avons la chance à Albiez de pouvoir rencontrer de très nombreuses espèces de papillons, comme ce magnifique Vulcain, photographié à l’entrée de l’automne 2008 et du plateau de la Fesse, mais aussi des Machaons, Apollons, Flambés et autres Moro sphinx pour ne parler que des plus gros.

Mots clés : Faune, Arthropodes, Insectes, Lépidoptères

...du conseil municipal. En 1992 la loi a prévu que les conseillers municipaux puissent se former à leur fonction. Il faut noter qu’à chaque mandat le maire lui-même peut reprendre sa formation... Lire la suite...

Mots clés : Formation

Après un intermède d'une journée le site MonAlbiez.com est de nouveau en ligne dans une nouvelle livrée. Avec sans doute bientôt quelques nouveautés... Stay tuned!

Un taux d’abstention (45,19 %) nettement plus faible à Albiez le Jeune qu’à l’échelle du pays. Voilà une bonne nouvelle !

http://elections.interieur.gouv.fr/082/073/073012.html

Mots clés : Régionales

“... où il n’y a que des mensonges” ai-je dû entendre lors de la séance du conseil municipal de ce matin, alors qu’il n’y a avait aucune interruption de séance et que, bien évidemment, je ne faisais qu’écouter les débats. Il semble qu’une simple photo en soit le déclencheur, c’est le cas de le dire. Lire la suite...

Mots clés : Démocratie

Samedi 13 mars 2009 à 9h00... il faut croire du matin et plutôt 2010 j’imagine... une première ! Faut-il y voir une manière de dissuader le public potentiel qui apprécierait aussi les grasses matinée du week-end ?
Pour ma part c’est avec une très grande curiosité, et bien entendu un non moins grand intérêt, que j’attends cette année les documents comptables et budgétaires qui constituent l’ordre du jour de cette réunion...
Finalement l’erreur à l’affichage officiel, en forme de machine à remonter le temps, est assez amusante alors que l’année dernière j’avais pu titrer un billet “Un budget pour 2010 ?”. Cette coquille est-elle symptomatique d’un conseil municipal qui fait du surplace et d’un débat budgétaire toujours escamoté voire inexistant ? Foin de procès d’intention, attendons donc la suite.

Mots clés : Réunion

À la suite de son accident cardiaque le député de la Savoie Michel Bouvard apporte dans l’édito de son site Web un témoignage sur l’importance de l’apprentissage des gestes de premiers secours qui, explique-t-il, ont contribué pour une large part à lui sauver la vie.

Albiez le Jeune n’est pas Chambéry et, outre la nécessité d’une formation à des gestes « de base », d’autres moyens peuvent s’avérer vitaux en certaines circonstances compte-tenu de la distance que les secours ont à parcourir pour parvenir jusqu’à notre commune. En octobre 2008 le maire parlait pour la seconde fois consécutive en séance du conseil de l’« acquisition d’un défibrillateur » (titre de la partie du compte-rendu à ce sujet). Je vous laisse vous reporter à mon billet de l’époque. Quelles ont été les suites ? Aucune décision, positive ou négative, n’a été prise sur ce sujet depuis lors. Comme pour d’autres sujets, il n’en a même plus été question.