févr. 2009
Un bulletin d'information...
24 février 2009 12:19 Catégories : Information
| Comités
consultatifs
... arrive dans les boîtes aux lettres
d’Albiez le Jeune, mais c’est Le Colporteur, édité
par le Syndicat Intercommunal des Vallées de l’Arvan
et des Villards.
Au moyen de la publication « Le Colporteur » (page 13 - n° 6 - 2009), le maire d’Albiez le Jeune fait un embryon de communication sur le traitement des eaux usées et ce qu’il appelle « la requalification du centre du village et du bâtiment de la mairie ». Sont évoquées des commissions qui ont été annoncées en octobre dernier mais, à notre connaissance, jamais réunies jusqu’ici. Nous l’avons déjà indiqué mais peut-être est-il utile de redire que votre serviteur ainsi que d’autres « candidats » à la participation à ces comités consultatifs n’ont pas reçu de réponse pour le moment... Lire la suite...
Au moyen de la publication « Le Colporteur » (page 13 - n° 6 - 2009), le maire d’Albiez le Jeune fait un embryon de communication sur le traitement des eaux usées et ce qu’il appelle « la requalification du centre du village et du bâtiment de la mairie ». Sont évoquées des commissions qui ont été annoncées en octobre dernier mais, à notre connaissance, jamais réunies jusqu’ici. Nous l’avons déjà indiqué mais peut-être est-il utile de redire que votre serviteur ainsi que d’autres « candidats » à la participation à ces comités consultatifs n’ont pas reçu de réponse pour le moment... Lire la suite...
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Un hiver rude...
21 février 2009 18:30 Catégories : Photo | Environnement
Petit reportage photo...
14 février 2009 17:34 Catégories : Photo | Environnement
Et l’occasion de remercier tous ceux qui ont participé, il y a une vingtaine d’années il me semble, à la construction de la « cabane des chasseurs » et ceux qui contribuent à son entretien. Comme nous l’avons écrit dans le cahier, il est bien agréable, en cette saison, de pouvoir manger à l’abri du courant d’air parce qu’un jour comme aujourd’hui, dehors... glagla ! Mais la randonnée a été comme d’habitude : formidable !
La galerie de notre petite expédition
Alain et Sophie-Anne Olivier
Bientôt le démarrage du site Web communal ?
14 février 2009 09:45 Catégories : Conseil
municipal | Information
Sources : http://www.sofft.fr/sofftMisp/MispUi_66_0_0.htm
[C’est nous qui encadrons et plaçons la flèche]
À propos de Sofft Technologies, société basée à Lyon (...), retenue par le conseil municipal pour la création du site web de la commune, et de Sofft Industries : http://www.sofft.fr/sofftEntreprise
Extrait du procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal (13 décembre 2008) :
Monsieur Alexandre MOREAU présente le compte rendu de la commission d'appel d'offres après consultation, une seule offre de prestation est parvenu de la société « SOFFT TECHNOLOGIES » pour la mise en place et le suivi d'un site Internet communal
Dotations aux collectivités locales 2009
13 février 2009 14:02 Catégories : Finances
Un site pour connaître la dotation globale de
fonctionnement (DGF) des collectivités (c’est la
période de préparation du budget primitif) :
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/dotations/consult/
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/sections/dotations/consult/
Une diffusion du conseil municipal sur Internet ?
13 février 2009 12:47 Catégories : Conseil
municipal | Droit
Juste une information à ce sujet...
« En vertu des pouvoirs de police de l'assemblée qu'il tient des dispositions de l'article L. 2121-16 du code général des collectivités territoriales, il appartient au maire de prendre les mesures propres à assurer le déroulement normal des séances du conseil municipal.
Le principe de publicité des séances posé par l'article L. 2121-18 du même code, qui a conduit le législateur à prévoir la retransmission des séances par les moyens de communication audiovisuelle, fonde le droit des conseillers municipaux comme des membres de l'assistance à enregistrer les débats et à les diffuser, éventuellement sur un site Internet.. Ce droit reconnu par la jurisprudence administrative a conduit les juges à considérer comme illégale l'interdiction par le maire de procéder un tel enregistrement dès lors que les modalités l'enregistrement ne sont pas de nature à troubler le bon ordre des travaux de l'assemblée communale (CAA de Bordeaux, 24 juin 2003 n° 99BX01857, CE 2 octobre 1992, commune de Donneville ; CE, 25 juillet 1980 M. Sandre). AN Question N° : 35890 »
Sources (12/02/2009) :
http://www.territorial.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/26732/876-lettre-secretaires-de-mairie.htm
« En vertu des pouvoirs de police de l'assemblée qu'il tient des dispositions de l'article L. 2121-16 du code général des collectivités territoriales, il appartient au maire de prendre les mesures propres à assurer le déroulement normal des séances du conseil municipal.
Le principe de publicité des séances posé par l'article L. 2121-18 du même code, qui a conduit le législateur à prévoir la retransmission des séances par les moyens de communication audiovisuelle, fonde le droit des conseillers municipaux comme des membres de l'assistance à enregistrer les débats et à les diffuser, éventuellement sur un site Internet.. Ce droit reconnu par la jurisprudence administrative a conduit les juges à considérer comme illégale l'interdiction par le maire de procéder un tel enregistrement dès lors que les modalités l'enregistrement ne sont pas de nature à troubler le bon ordre des travaux de l'assemblée communale (CAA de Bordeaux, 24 juin 2003 n° 99BX01857, CE 2 octobre 1992, commune de Donneville ; CE, 25 juillet 1980 M. Sandre). AN Question N° : 35890 »
Sources (12/02/2009) :
http://www.territorial.fr/TPL_CODE/TPL_NWL_ART_FICHE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/26732/876-lettre-secretaires-de-mairie.htm
Collectivité et marchés publics
À l’occasion de la modification du Code des marchés
publics par les décrets des 17 et 19 décembre
derniers qui, notamment, relèvent de 4000 à 20000
euros le seuil au dessous duquel les acheteurs n’ont
aucune obligation de publicité et de mise en
concurrence, Catherine Bergeal, Directrice des
Affaires Juridiques au Ministère de l’Économie,
rappelle certains devoirs de la collectivité qui doit
"se comporter en gestionnaire avisé", "maintenir la
traçabilité de ce qu'elle fait" et "avoir des
procédures transparentes".
http://www.publictenders.be/catherine-bergeal-decrypte-les-nouveautes-du-code-des-marches-publics/
http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/le-net/35540/le-nouveau-seuil-des-marches-publics-est-il-risque-pour-les-projets-internet-des-petites-collectivites.shtml
http://www.publictenders.be/catherine-bergeal-decrypte-les-nouveautes-du-code-des-marches-publics/
http://www.journaldunet.com/ebusiness/expert/le-net/35540/le-nouveau-seuil-des-marches-publics-est-il-risque-pour-les-projets-internet-des-petites-collectivites.shtml
La démocratie
08 février 2009 22:33 Catégories : Introduction
| Photo
« La démocratie ne consiste pas à mettre
épisodiquement son bulletin dans l’urne, à déléguer
les pouvoirs à un ou plusieurs élus, puis se
désintéresser, s’abstenir, se taire, pendant cinq ou
sept ans. (...) La démocratie n’est efficace que si
elle existe partout en tout temps. Le citoyen est un
homme qui ne laisse pas aux autres le soin de décider
de son sort commun. Il n’y a pas de démocratie si le
peuple n’est pas composé de véritables citoyens,
agissant constamment en tant que tels. »
Pierre Mendès France - La république moderne.
Pierre Mendès France - La république moderne.
